Le but ? S’assurer que vous avez devant vous une voiture qui pourra emprunter la voie publique, tout simplement ! Ce qui va suivre concerne principalement les voitures vendues sans contrôle technique, ainsi que les modèles achetés à l’étranger… Ce qui est assez courant dans le monde du véhicule ancien !
Numéro de coque
Un classique chez les novices, et on en connaît qui se sont fait piéger… Le numéro de coque ou de carrosserie, souvent présent sur une petite plaque rivetée, n’a aucune valeur légale. Seul le numéro de châssis frappé directement sur le véhicule (généralement sur le longeron) est reconnu. Avant tout achat, ou lors des formalités administratives, soyez donc sûr d’avoir le bon numéro sous les yeux !
Voiture entièrement restaurée et sablée ? Attention !
Une voiture sablée pour restauration ? C’est généralement le signe d’un travail de qualité… sauf que ce processus peut effacer toute la configuration d’origine de la voiture ! Ce qui est d’autant plus problématique si le numéro de châssis est absent ou illisible : dans ce cas, si aucun élément visible (moteur, peinture, détails spécifiques) ne permet de relier la voiture aux documents, l’administration pourrait refuser l’attestation de refrappe de numéro de châssis et donc… l’immatriculation !
Maxime Slegers, de l’atelier SLG Classic Cars, avoue ainsi avoir déjà été confronté à une voiture impossible à immatriculer, car aucun document du véhicule ne semblait avoir une connexion avec la voiture présentée. Peeter Henning, CEO de la BEHVA (la Fédération Belge des Véhicules Anciens), se veut toutefois rassurant : « Dans 95 % des cas, on arrive à trouver un élément qui permet de connecter la voiture aux documents et donc, de l’immatriculer. »
Pas de numéro frappé à l’origine ?
Les voitures venant des États-Unis ou de Grande-Bretagne n’ont pas toujours un numéro frappé sur le châssis, mais plus simplement une plaquette. Attention, cette dernière n’a aucune valeur légale ! Cela ne veut toutefois pas dire que la voiture ne pourra pas être immatriculée chez nous, loin de là, mais il faut dès lors redoubler de vigilance en s’assurant que tous les numéros correspondent bien.
Une erreur de transcription ?
Là encore, c’est une expérience vécue : après un demi-siècle d’existence, les erreurs administratives sont toujours possibles. On pense, à tout hasard (ahem…), à un 5 qui est devenu un S. Heureusement, ce genre de cas n’est administrativement pas dramatique.
Que faire en cas d’erreur ?
« Si l’erreur porte simplement sur un caractère, le contrôle technique peut directement rectifier, » rassure Peeter Henning. « En revanche, si l’erreur est plus flagrante, comme, par exemple, un numéro illisible ou complètement différent, il faudra contacter le constructeur pour obtenir une attestation de production. Si ce dernier a disparu et qu’il n’existe pas d’alternative [comme le British Heritage Certificate pour les véhicules anglais, NDLR], c’est l’autorité régionale qui va réaliser une enquête. Le contrôle technique, lui, va délivrer une attestation pour trois mois, mais pas de formulaire rose. Le véhicule ne pourra donc pas être immatriculé tant que l’enquête n’est pas terminée. Dans l’immense majorité des cas, on arrive toujours à immatriculer le véhicule. »
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